Siège social et service commercial

Rouage Communication
Service Esprit-Equitation
89 allée des Ormeaux 11400 Castelnaudary

Entrepôt

Rouage Communication
86 Avenue Charles de Gaulle
81600 Gaillac

La garantie EE :

- satisfait ou remboursé 30 jours (renvoi de l'article dans son état neuf avec étiquettes et dans son emballage d'origine) - expédition partielle sous 12 jours si article manquant dans la commande (hors aticles avec délais de + de 12 jours indiqué sur le produit) Domaine d'application : Les présentes conditions s'appliquent à la vente de produits par Rouage communication Sarl sur sa boutique accessible par Internet, dont le siège social est situé 86 Avenue Charle de Gaulle, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 508 956 513 00024 et d'un capital de 7 500 euros, ci-après dénommée « Esprit-Equitation.com ». Elles sont automatiquement mises à la disposition de l'acheteur sur la page d'accueil du site Internet www.esprit-equitation.com/ Il suffit pour l'acheteur de cliquer sur "Conditions Générales de Vente" (ci-après désignées C.G.V.) pour connaître les conditions de sa commande, avant même qu'il ait entamé le processus de commande. En conséquence, le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces C.G.V. A défaut de stipulations particulières et convenues par écrit entre les parties, toutes les commandes sont soumises de plein droit aux présentes conditions générales de vente, qui prévalent sur tout autre document, tels que prospectus, presse, catalogues ou e-mailing émis par le vendeur, qui n'ont qu'une valeur indicative. La langue du présent contrat est la langue française. Les prix Les prix indiqués sont exprimés en euros, sont toutes taxes comprises et hors participation aux frais de port et de livraison. Ils comprennent notamment la TVA applicable, les accises et toutes autres taxes applicables. Sauf vente et sans engagement, sous réserve d'erreur typographique et d'affichage. Les prix de comparaison affichés à côté du prix de vente, sont les prix normalement constatés sur le marché. Certaines références feront l'objet d'un minimum de commandes. Cette condition particulière est clairement précisée sur le site pour chacune des références concernées.

Méthodes de règlement acceptées

Le règlement des marchandises s'effectue à la commande soit : par carte bancaire (Carte bleue, Visa, MasterCard). Le client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser la carte bancaire dont il fait usage et que cette carte bancaire donne accès à des fonds suffisants pour couvrir les coûts de la commande. par virement bancaire par chèque à l'ordre de Rouage Communication par chèque cadeaux 1cheval.com complété par un chèque si la commande est supérieure à la valeur du dit chèque cadeaux. Attention aucune somme ne sera remboursée pour une commande dont le total serait inférieur au montant du chèque cadeaux. Opérations destockage offres spéciales et promotions : Ces opérations sont proposées : dans le limite des stocks disponibles. En cas de rupture d'un ou plusieurs des articles commandés l'article ou les articles en question seront remboursés.

La commande

Toute commande passée sur notre site vaut contrat de droit français. Néanmoins nous acceptons que les consommateurs annulent leur commande pour des raisons personnelles mais il sera déduit du remboursement de celle-ci la somme de 10% du montant total de la commande correspondant à nos frais de gestion. Esprit-Equitation.com s'engage à accepter les commandes dans les termes des présentes Conditions Générales de Vente et dans la limite des stocks disponibles. Esprit-Equitation.com honorera chaque commande par une, ou plusieurs livraisons des produits commandés selon la disponibilité des produits au moment de la commande. Pour être valable, les commandes doivent êtres effectuées par Internet et uniquement sur le site www.Esprit-Equitation.com. Toute commande ne sera prise en considération qu’après acceptation du paiement par notre organisme bancaire. Esprit-Equitation.com se réserve le droit d'annuler toutes les commandes, non conformes ou douteuses, ainsi que celles d'un membre avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. La disponibilité et validité des offres Les produits et les prix proposés sont valables dans la limite de la durée de chaque vente et dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un ou plusieurs produits après la validation de la commande, Esprit-Equitation.com s’engage à informer le client par e-mail ou par téléphone de l’annulation partielle ou totale de sa commande. Dans le cas où le règlement aurait déjà été débité du compte bancaire du membre, Esprit-Equitation.com procédera dans les meilleurs délais au remboursement du ou des produits non livrables en re-créditant la carte de crédit ayant servi au paiement de la commande. Esprit-Equitation.com ne pourra être tenu responsable d'une éventuelle rupture de stock qui entraînerait un retard dans la livraison de la commande ou une annualtion de commande.

Le parrainage :

Il est interdit de s'auto parrainer, si nous nous rendons compte que vous créer plusieurs compte afin de vous parrainer, nous supprimerons l'otption sur votre compte ainsi que les bons de réductions

Les points fidélités :

Les points fidélités sont obtenus : - en achetant les produits marqués par la carte fidélité. Les points fidélités ne sont pas remboursable, cessible à un autre compte. Ils sont seulement utilisable dans le cadre d'une nouvelle commande sur le site Esprit-Equitation Les articles remboursés entièrement sur la carte de fidélité ne sont pas remboursables. Les points sont validés une fois la commande payée et expédiée. Les points obtenus pour un article dont vous souhaitez le remboursement sont supprimés

La livraison

Livraison Union Européenne et Suisse Voir frais de livraison page : expédition et retours Livraisons hors Communauté Européenne et Suisse. Passez votre commande choisissez règlement par chèque nous calculons les frais de livraison et vous contactons pour le règlement de votre commande

Réception des commande

Il appartient au destinataire de vérifier l'état des marchandises à la réception et de faire toutes constatations nécessaires en cas de casse, d'avaries ou de manquants, en exprimant ses réserves sur le bordereau de livraison, et dans les 48 heures qui suivent la réception des marchandises, par lettre recommandée avec accusé de réception auprès du transporteur, dont copie au vendeur, afin de préserver ses droits. Le délai d'expédition des commandes est en moyenne de 5 jours (hors jours non travaillés) après la fin de chaque vente. Lorsque les délais sont différents, ils sont précisés au moment de la commande. La livraison dans les délais ne peut intervenir que si le client a communiqué au vendeur des informations exactes sur les coordonnées du destinataire. En cas d'erreur, Esprit-Equitation.com ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livrer les marchandises en lieu et temps voulu.

Rupture de stock

Dans la mesure du possible nous tenons nos articles en stock mais il peut arriver que nous soyons en rupture pour certains d'entre eux.

Le droit de rétractation

Le consommateur dispose d'un délai de 30 (trente) jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Commande de Esprit-Equitation.com en nous envoyant un mail à contact@esprit-equitation.com comprenant vos coordonnées et l'objet de votre réclamation en précisant bien la référence de la commande.

Le produit devra être retourné en Colissimo aux frais du consommateur à :

Esprit-Equitation
86 avenue Charles de Gaulle
81600 Gaillac

Tarif des retours

Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit. Dans le cas d'un échange, la re-expédition se fera aux frais du consommateur. En cas d'exercice du droit de rétractation, Esprit-Equitation.com fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai de 15 jours. Cependant, compte tenu du caractère technique des produits vendus, ce délai pourra être étendu à 30 jours, en particulier lorsque le produit a besoin d'une vérification technique (cf produits devant être testés au préalable). Le consommateur sera alors remboursé par recrédit de son compte bancaire (transaction sécurisée) en cas de paiement par carte bancaire, ou par chèque dans les autres cas. Les produits sur-mesure ou de tailles spéciales ne sont ni repris ni échangés

La réserve de propriété

Jusqu'au paiement effectif et intégral du prix, Esprit-Equitation.com reste propriétaire des biens vendus. Le complet règlement vaudra transfert de propriété, toutefois l'acheteur devient responsable des articles dès la livraison, le transfert de possession valant transfert de risques. En cas de non-paiement du prix total des marchandises à l'échéance convenue, Esprit-Equitation.com pourra revendiquer la propriété des produits aux frais et risques du membre.

Propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, Esprit-Equitation.com est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. Toutes les données figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons) sont protégées par les droits d'auteur.

Garantie des produits

Chaque article est vendu avec une garantie constituée par la facture. Il est donc recommandé de la conserver. Conformément à l'Article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Le consommateur est expressément informé que Esprit-Equitation.com n'est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence La garantie des articles vendus sur le site Esprit-Equitation.com se limite à celle des fabricants. En cas d'un non respect des conditions normales d'utilisations ou de l'inobservation par l'utilisateur du mode d'emploi ou de prescription d'entretien des articles, la responsabilité de Esprit-Equitation.com ne saurait être engagée. Seuls les défauts de fabrication, de conception dûment constatés par le fabricant peuvent entraîner sa mise en cause éventuelle. Si la responsabilité de Esprit-Equitation.com était engagée, les frais de port seraient remboursés sur présentation d'un justificatif.

Protection des données personnelles

Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de Esprit-Equitation.com intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande. Le consommateur peut écrire à Esprit-Equitation.com dont les coordonnées sont au sein des mentions légales figurant dans le cadre du site web, pour s'opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d'accès, de rectification à l'égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de Esprit-Equitation.com, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978. En acceptant les Conditions Générales de Vente, le membre reconnaît avoir pris connaissance de la politique de protection des données personnelles du site Esprit-Equitation.com.

La responsabilité

Les informations sur les produits présentés à la vente sur le site Esprit-Equitation.com ont été saisies d'après les informations transmises par ses fournisseurs. Esprit-Equitation.com ne pourrait être tenu pour responsable dans le cas où des erreurs auraient malencontreusement été saisies. Esprit-Equitation.com a une obligation de moyen, cependant sa responsabilité ne pourra être engagée en cas de manquement de l'une de ses obligations dû à des faits indépendants de sa volonté (grèves, catastrophes, pannes informatiques ou matérielles, problèmes de connexion à Internet, incident thecnique, erreur d'affichage ...)

Archivage - Preuve

Rouage Communication archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de Esprit-Equitation seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Newsletters

La société Rouage-Communication edite une newsletter régulière à laquelle l'acheteur peut s'inscrire afin s'être informé des nouveaux services et offres proposés sur le site. L'acheteur peut se désabonner à tout moment en cliquant sur le lien de désabonnement en bas de chacune des newsletters. Le client peut choisir de recevoir des offres des partenaires du site:lors de la création de son compte. Dans la gestion de ses préférences au sein de la rubrique: "Mon compte". Il peut à tout moment choisir de se désabonner de ces services dans cette même rubrique.

Acceptation de l'acheteur

Les présentes Conditions Générales de Vente ainsi que les prix des produits vendus sur le site sont expressément acceptés par le membre, qui déclare et reconnaît en avoir pris connaissance, et de ce fait le membre renonce à se prévaloir de tout document contradictoire, notamment, ses propres conditions générales d'achat. l'acte d'achat entraîne l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente. Toutes les clauses des présentes Conditions Générales de Vente, toutes les transactions et opérations d'achat effectuées depuis le site de Esprit-Equitation.com ainsi que par courrier et par téléphone sont régies par le Droit et la loi Française. Tout litige qui n'aura pas trouvé d'accord à l'amiable sera du ressort des Tribunaux.

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En utilisant le service vos photos disponible dans Mon compte, vous certifiez avoir les droits  ou être l'auteur des photos, vous cédez  les droits d'utilisation et de reproduction sur tous support à la société Rouage Communication

Avis Vérifiés

Esprit-Equitation utilise le site de collecte d'avis : http://www.avis-verifies.com/  exploité par la Société NET REVIEWS.

Si vous ne souhaitez pas recevoir de demande d'avis vous devez ajouter dans les commentaires de la commande "pas d'avis"

Les conditions générales d'utilisation du site avis vérifié sont disponible à l'adresse suivante : http://www.avis-verifies.com/index.php?page=mod_conditions_utilisation

Les demandes d'avis sont envoyées de manière automatisé au site avis vérifié, si vous n'avez pas reçu de demande d'avis ( délais de commande exceptionnel, remboursement du montant totale de la commande, annulation, e-mail non délivré ... ) vous pouvez à tout moment envoyer votre preuve d'achat et votre avis directement à avis vérifiés ou nous contacter) par mail à question@esprit-equitation.com


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